Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales ont pour objet d'informer les utilisateurs du site sur l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, de son exploitation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Association : AMOFOR – Les Amis des Orgues de Forbach
Statut : Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 4 Rue Robert Doisneau, 57600 Morsbach, France
Adresse e-mail : amoforbach@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Eric Gorges, Président de l'association AMOFOR – Les Amis des Orgues de Forbach.
3. Hébergement
Hébergeur : LYOVATECH
Adresse : 16 Rue Sainte-Croix, 57600 Forbach
Téléphone : 03 10 45 44 65
Site Internet : www.lyovatech.com
4. Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L'association met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site sans pouvoir garantir une accessibilité permanente.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, documents, éléments graphiques, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'association, est interdite.
6. Protection des données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes adressées à l'association.
Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers, sauf obligation légale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter l'association à l'adresse suivante : amoforbach@gmail.com.
7. Cookies
Le site utilise uniquement les cookies techniques indispensables à son bon fonctionnement. Si des cookies de mesure d'audience ou des services tiers sont ajoutés ultérieurement, une information spécifique ainsi qu'un mécanisme de recueil du consentement seront mis en place conformément à la réglementation applicable.
8. Responsabilité
L'association s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du service.
9. Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur ce site vers des ressources externes ne sauraient engager la responsabilité de l'association, laquelle n'exerce aucun contrôle sur leur contenu.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.